Stratégie de l’Union européenne visant à lutter contre le terrorisme

1. Le 15 novembre, la présidence et le coordinateur de la lutte contre le terrorisme ont diffusé des documents portant sur une stratégie de l’UE visant à lutter contre le terrorisme. En raison de contraintes de temps, il n’a pas été possible d’examiner ces documents lors de la réunion du Coreper du 17 novembre. Cependant, un grand nombre d’États membres ont transmis leurs observations écrites sur ces documents, alimentant ainsi la réflexion de la présidence et du coordinateur de la lutte contre le terrorisme sur la façon appropriée de modifier cette stratégie pour la rendre acceptable par tous.

2. Il est apparu clairement qu’il existait un large consensus en faveur du maintien du plan d’action global actuel, qui est plus long, dans la mesure où il demeure un document d’experts utile, plutôt que d’en élaborer une version plus concise. Le projet de plan d’action diffusé la semaine dernière dans le cadre de la stratégie de lutte contre le terrorisme a donc été retiré de celle-ci, mais la présidence et le coordinateur de la lutte contre le terrorisme sont en train de réviser et de remanier le plan d’action existant afin qu’il s’insère dans les quatre volets de la stratégie et qu’il inclue tout nouveau point d’action qui a émergé des travaux menés au cours des six derniers mois. Un projet de plan d’action révisé sera diffusé dans le courant de la semaine prochaine afin que les experts formulent leurs observations avant sa mise au point. En tant que document de référence d’experts, le plan d’action ne sera pas soumis au Conseil pour approbation. Il s’agira d’un document évolutif à mettre à jour régulièrement.

3. Sur la base de cette approche modifiée, la stratégie de l’UE visant à lutter contre le terrorisme est actuellement composée:

a) de schémas et

b) de textes descriptifs.

Ces deux composantes ont été adaptées afin de tenir compte des observations écrites des États membres. En particulier, le projet révisé comprend pour chaque point quelques suggestions de priorités essentielles, ce qui permet ainsi de conserver le sens des priorités.

4. La présidence attend avec intérêt toute observation supplémentaire sur ces documents. Une fois que lesdits documents auront été examinés par le Coreper cette semaine, ils seront révisés. Si nécessaire, ils seront à nouveau examinés par le Coreper, avant que la stratégie ne soit soumise aux Conseils «Justice et affaires intérieures» et «Affaires générales et relations extérieures» ainsi qu’au Conseil européen pour approbation.

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